Accords et statuts

Rubriques

Statuts des Caisses d'Epargne

• Articles encore en vigueur des anciens statuts

Qualité de vie et conditions de travail

• Accord QVCT 2022-2025

Réduction du temps de travail

• Avenant n°3 du 15/11/2012 l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
• Avenant du 18/08/2006 à l'article 9 de l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
• Avenant du 14/10/2004 de l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail-jour de solidarité
• Accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 29/06/2000

Temps partiel

• Accord sur le temps partiel du 27/02/2004

Travail distancié

• Accord sur le travail distancié du 01/12/2020

Gestion des emplois et compétences BPCE

• Accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels ( GEPP) juillet 2022 à juin 2025
• Accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et compétences ( GPEC) janvier 2018 à juillet 2022

Représentant du personnel

• Accord sur l' exercice du droit syndical du 28 avril 2023
• Accord CSE du 28 avril 2023
• Accord CSE du 12 avril 2019
• Accord sur l'exercice du droit syndical du 12 avril 2019
• Accord sur la diffusion des communications syndicales du 08/07/2011

Compte épargne temps

• Avenant à l'accord CET suite à la NAO 2023- Ajout à l'article 4
• Procès verbal de conciliation relatif à l'interprétation de l'accord du 27/11/2009 sur le CET du 29/09/2016
• Accord sur le CET du 27/11/2009

Congés / Horaires variables / Réduction du temps de travail

• Accord sur les horaires variables, les congés pour évènements spéciaux et les congés payés du 27/02/2004
• Accord sur l'harmonisation des périodes d'acquisition et de prise de congés du 26/06/2009
• Avenant du 05/06/2012 à l'accord sur l'harmonisation des périodes d'acquisition et de prise de congés payés du 26/06/2009
• Avenant du 05/06/2012 à l'accord sur les horaires variables, les congés pour évènements spéciaux et les congés payés du 27/02/2004
• Avenant du 05/06/2012 de l'avenant à l'avenant du 17 mars 2009 relatif à l'accord sur les horaires variables, les congés spéciaux et congés payés du 27/02/2004
• Avenant du 07/11/2009 à l'accord sur les horaires variables du 27/02/2004 – XXXXXXXX

Banque à distance

• Accord sur la Banque à distance

Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)

• Accord NAO CEBPL 2023
• Accord collectif national NAO 2023 Branche des Caisses d 'Epargne
• PV de désaccord sur la NAO CEBPL relative à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée en 2022
• Accord NAO CEBPL 2021

Égalité professionnelle

• Accord relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes 2022-2023-2024
• Accord relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes 2018-2019-2020
• Avenant de prorogation du 26/02/2021 à l'accord égalité professionnelle 2018-2019-2020

Diversité

• Accord sur la diversité du 30 Juin 2011

Mobilité et gestion de carrière

• Accord sur la mutation professionnelle et la mobilité du 27 Février 2004
• Accord relatif aux salariés pro du réseau BDD du 29/08/2014
• Accord sur la revalorisation de la rémunération des salariés T2 du 29/08/2014
• Accord relatif aux salariés exerçant leur activité commerciale sur le marché des professionnels BDD 29/08/2014

Rémunération

• Accord d'intéressement 2023-2024-2025
• Accord d'adhésion au PER Collectif Interentreprises suite à la NAO 2023- Ajout à l'article 4
• Avenant au règlement du PEE suite à la NAO 2023
• Décision unilatérale de l'employeur de verser une Prime de partage de la valeur ajoutée en octobre 2022
• Accord d'intéressement 2021-2022
• Accord d'intéressement 2020
• Salaires Annuels Minimaux de Branche ( SAMB)