Accords
Rubriques
Réduction du temps de travail
- Avenant n°3 du 15/11/2012 l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
- Avenant du 18/08/2006 à l'article 9 de l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
- Avenant du 14/10/2004 de l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail-jour de solidarité
- Accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 29/06/2000
Temps partiel
Travail distancié
Gestion des emplois et compétences BPCE
Congés / Horaires variables / Réduction du temps de travail
- Accord sur les horaires variables, les congés pour évènements spéciaux et les congés payés du 27/02/2004
- Accord sur l'harmonisation des périodes d'acquisition et de prise de congés du 26/06/2009
- Avenant du 05/06/2012 à l'accord sur l'harmonisation des périodes d'acquisition et de prise de congés payés du 26/06/2009
- Avenant du 05/06/2012 à l'accord sur les horaires variables, les congés pour évènements spéciaux et les congés payés du 27/02/2004
- Avenant du 05/06/2012 de l'avenant à l'avenant du 17 mars 2009 relatif à l'accord sur les horaires variables, les congés spéciaux et congés payés du 27/02/2004
- Avenant du 07/11/2009 à l'accord sur les horaires variables du 27/02/2004 – XXXXXXXX
